Déposée le 9 novembre 2009 par Thierry DELCHAMBRE et Eric VAN HULLEBUSCH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « BY' KY »
Les déposants sont Thierry DELCHAMBRE domicilié(e) 12 Chemin des Gueux - 59117 - VERWICQ SUD - France et Eric VAN HULLEBUSCH domicilié(e) 34 rue de la Gare - 59890 - QUESNOY SUR DEULE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eric VAN HULLEBUSCH domicilié(e) 34 rue de la Gare - 59890 - QUESNOY SUR DEULE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BY' KY est expirée depuis le 9 novembre 2019.
Thierry DELCHAMBRE a également déposé les autres marques suivantes : DECO PROTEC
Thierry DELCHAMBRE - 12 Chemin des Gueux - 59117 - VERWICQ SUD - France
Eric VAN HULLEBUSCH - 34 rue de la Gare - 59890 - QUESNOY SUR DEULE - France
Eric VAN HULLEBUSCH - 34 rue de la Gare - 59890 - QUESNOY SUR DEULE - France
Publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51
Enregistrement sans modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; batteries électriques ;
Carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;
Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; supervision (direction) de travaux de construction ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; installation, entretien et réparation de machines ;
Informations en matière de transport ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; réservation pour les voyages ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur.
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